- Disclaimer

Réglementations générales

Les noms, les marques, les logos et les images
appartiennent aux propriétaires respectifs.

Les informations contenues dans ce site peuvent changer sans préavis.

Avant-propos et mentions légales: Ce site a été réalisé par la (appelés ci-après “C&A”), qui l’a rendu disponible sur le réseau Internet afin de présenter son activité et d’améliorer le niveau qualitatif de son service.

Copyright

Les noms, marques, logo, texte, graphismes, images, sons, vidéos, code de programmation, et plus généralement tous les composants présents à l’intérieur de ce site, appartiennent aux propriétaires respectifs et sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction ou redistribution est strictement interdite par la loi. Tout produit ou société mentionnés dans ce site sont des marques des propriétaires respectifs et peuvent être protégés par des brevets et/ou des copyrights accordés par les autorités compétentes dans les pays où ils sont enregistrés.
Par conséquent, il est interdit de copier, de modifier ou de revendre quoi que ce soit, en tout ou en partie, ce site étant à usage personnel et non commercial. Aucun autre usage n’est autorisé, y compris à but non lucratif, y compris en citant la source, sans aucune exception. À titre d’exemple mais non limitatif, citons :

réutilisation dans un but ou une finalité quelconque;
duplication, y compris partielle;
impression et divulgation;
publication télématique sur des réseaux publics ou privés.

Cette interdiction de reproduction, sous n’importe quel format ou support (supports magnétiques, optiques, papier, télématiques ou de toute autre nature ou espèce) s’étend à tous les composants présents dans ce site.
Sans l’autorisation préalable explicite et écrite de l’auteur, toute reproduction est strictement interdite par la loi et, le cas échéant, donnera lieu aux sanctions civiles et pénales prévues.
Cette œuvre est protégée par les lois sur le copyright et par les dispositions des traités internationaux (“Convention Universelle des Droits d’Auteur”, Genève, 1952).
Les droits de l’auteur couvrent la création de l’œuvre comme expression du travail intellectuel, sans que soient requis d’actes, de faits ou de formalités supplémentaires, tels que par exemple la publication ou le dépôt de l’œuvre, ou son enregistrement.

Utilisation du site: En aucun cas, si ce n’est en cas de dol ou de faute grave, C&A ne pourra être retenue responsable des dommages de toute nature causés directement ou indirectement par l’accès au site, par l’incapacité ou l’impossibilité d’y accéder, par sa mise à la disposition du visiteur et par l’utilisation que ce dernier fera des informations qu’il contient.
C&A fera en sorte que les informations contenues dans le site soient à jour, mais ne garantit pas qu’elles seront complètes ou minutieuses.
C&A se réserve à tout moment et sans aucun préavis le droit de modifier les contenus du site et de cette clause de non-responsabilité.

Accès à des sites extérieurs en liens: C&A n’a aucune responsabilité concernant les sites qui sont accessibles par des liens placés à l’intérieur de son propre site, et qui sont fournis comme simple service aux usagers du réseau.
Le fait que C&A fournisse ces liens n’implique pas nécessairement qu’elle approuve ces sites ; elle décline toute responsabilité quant à leur qualité, leurs contenus et leur graphisme.
Par ailleurs, C&A n’offre aucune assurance quant au logiciel présent sur ces sites extérieurs et par conséquent, ne garantit pas leur qualité, leur sûreté et leur compatibilité avec les systèmes utilisés.

Confidentialité: C&A garantit que le traitement des données qui parviendraient par courrier électronique ou par formulaires électroniques est conforme aux prescriptions de la réglementation sur la confidentialité des informations, aux termes et aux effets de GDPR (General Data Protection Regulation, UE 2016/679), ainsi que le précise plus en détail la note d’information.
Tout envoi (demandes, suggestions, idées, renseignements, supports, etc.) ne sera pas considéré comme étant de nature confidentielle, il devra contenir les informations nécessaires à l’identification sans équivoque de l’expéditeur, et il ne devra pas violer les droits d’autrui. De plus, ces informations devront être valables et véridiques.

Téléchargement: Les objets éventuellement présents dans ce site en téléchargement, tels que par exemple la documentation technique, la documentation commerciale, les logiciels, etc., sont disponibles librement et gratuitement.
C&A n’assume aucune responsabilité concernant le contenu des documents ou les caractéristiques des produits documentés, ni concernant le fonctionnement des programmes.
Les éléments téléchargés dans ce site peuvent être couverts par un copyright, des droits d’utilisation et/ou reproduction des propriétaires respectifs. Par conséquent, C&A conseille de vérifier au préalable les règles de licence ou de copyright imposées par le producteur ou par son distributeur, et se dégage explicitement de toute responsabilité en la matière.

Virus informatiques: C&A garantit que le contenu de son site est privé de virus identifiables par un contrôle spécial antivirus, activé en permanence.
C&A n’assume aucune responsabilité concernant la présence de virus non détectables par ce produit, ni sur les caractéristiques et les qualités du produit même. Elle limite sa garantie à l’assurance d’un contrôle antivirus permanent sur tout objet présent dans son site.
C&A avertit les utilisateurs du risque intrinsèque dans l’utilisation du logiciel présent sur le réseau.

Conclusion: En cas d’infraction aux obligations ici prévues, la tolérance éventuelle de C&A et/ou des tiers concernés n’implique pas pour autant que la partie tolérante abdique à ses droits.
Ces obligations s’étendent au visiteur du site, à ses associés ou collaborateurs, et dans tous les cas à tous ceux qui ont la faculté d’accéder à ce site par le système du visiteur, lequel répondra personnellement de toute infraction.

Pour tout renseignement ou nécessité, n’hésitez pas à nous contacter.